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Guide d’utilisation du CCAG-MOE : mise à jour de la fiche sur l’augmentation de la durée du chantier (Fri, 23 Sep 2022)
La fiche technique sur l’augmentation de la durée du chantier supérieure à 10 % a été enrichie afin d’apporter des précisions concernant les modalités d’appréciation du dépassement de ce seuil et les conditions dans lesquelles le maître d’œuvre peut obtenir une rémunération complémentaire.
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La Lettre de la DAJ n°342 est parue ! (Thu, 22 Sep 2022)
L'Inspection générale des finances (IGF), par Catherine Sueur, cheffe du Service de l'Inspection générale des Finances
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Publication de l’avis du Conseil d’Etat relatif aux possibilités de modification du prix ou des tarifs des contrats de la commande publique et aux conditions d’application de la théorie de l’imprévision (Wed, 21 Sep 2022)
La DAJ publie une nouvelle fiche technique relative aux possibilités offertes par le droit de la commande publique de modifier les conditions financières et la durée des contrats de la commande publique pour faire face à des circonstances imprévisibles et à l'articulation avec l’indemnité d’imprévision.
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Achats publics durables : publication de la nouvelle version du guide sur les aspects sociaux de la commande publique (Tue, 13 Sep 2022)
La DAJ a publié, le 13 septembre, son guide actualisé et enrichi sur les aspects sociaux dans la commande publique.
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La Lettre de la DAJ n°341 est parue ! (Thu, 08 Sep 2022)
Le service de renseignement financier TRACFIN, par Guillaume Valette-Valla, directeur de TRACFIN
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Seine-Saint-Denis : une enveloppe de 300 000 euros pour la rénovation l’église Saint-Louis à Villemomble. (Tue, 27 Sep 2022)
L’église Saint-Louis à Villemomble (Seine-Saint-Denis) figure parmi les sites soutenus par le loto du patrimoine. À ce titre, une subvention de 300 000 euros lui a été accordée.
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Pyrénées-Atlantiques : dix-sept mois de travaux pour l’agence Pôle emploi de Saint-Jean-de-Luz. (Tue, 27 Sep 2022)
En raison des travaux, l’agence Pôle emploi de Saint-Jean-de-Luz sera fermée au public.
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Moselle : la cité des sports, de la jeunesse et de la sécurité civile Academos inaugurée. (Tue, 27 Sep 2022)
Le département de la Moselle dispose d’une nouvelle cité des sports, de la jeunesse et de la sécurité civile, Academos. Cet équipement vient d’être inauguré.
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Var : le foyer Campra de l’opéra de Toulon s’affiche sous ses nouvelles apparences. (Tue, 27 Sep 2022)
À l’opéra de Toulon (Var), la rénovation du foyer Campra touche à sa fin. La salle vient de rouvrir au public.
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«Pour trouver sa place, Saint-Dizier doit miser sur l’alliance avec le privé», assure son maire (Tue, 27 Sep 2022)
Hôte des Rencontres des villes moyennes organisées par La Fabrique de la cité mercredi 28 et jeudi 29 septembre, le maire de Saint-Dizier (Haute-Marne) Quentin Brière (DVD) expose au Moniteur sa méthode pour tenter de redynamiser la ville de 22 500 habitants.
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